Mentions légales
Le site amour-telephone.com propose un service audiotel adulte de mise en relation avec des hôtesses au téléphone, dans un cadre discret et strictement réservé aux personnes majeures. L'utilisation du site implique l'acceptation des présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site amour-telephone.com est édité par :
- Bastien FOUCAT
- Entreprise individuelle
- 14 rue Hébert, 92140 Clamart
- Email : sexotel@hotmail.com
- RCS : 497 931 535
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
- Site : www.ovh.com
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou problème technique. L'éditeur ne peut être tenu responsable en cas d'indisponibilité temporaire du service.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et vos droits, consultez la politique de confidentialité.
6. Facturation du service audiotel
Le service propose des appels audiotel surtaxés au tarif de 0,40€/min + prix d'appel depuis la France, via le numéro 0 895 900 950. Le coût des appels est facturé directement par votre opérateur téléphonique sur votre facture habituelle. Aucun paiement par carte bancaire n'est demandé sur ce site, et aucune inscription n'est requise.
Les numéros de mise en relation et les tarifs applicables depuis l'étranger (Belgique, Suisse, Luxembourg) sont précisés sur la page forfaits audiotel. Pour toute réclamation liée à la facturation d'un appel surtaxé, l'utilisateur peut contacter son opérateur ou utiliser le service de signalement de l'Autorité de régulation des communications électroniques (ARCEP).
7. Responsabilité
L'éditeur met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur le site, mais ne peut en garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Liens externes
Le site amour-telephone.com peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
9. Service réservé aux personnes majeures
Le service audiotel proposé sur amour-telephone.com est strictement réservé aux personnes majeures. L'accès à ce service est interdit aux mineurs. En appelant le numéro indiqué ou en utilisant le site, l'utilisateur déclare être âgé de 18 ans ou plus. L'éditeur décline toute responsabilité en cas d'utilisation du service par un mineur.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur.
Voir aussi